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Arnaud Bernard De LajartreDroit public

    • Faculté de Droit Economie Gestion - DEG - Direction
    • Départements d'Enseignement DEG - Dép Ens DEG Droit
      Droit public
    • 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
    • Droit public

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    • Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences
    • Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences - Centre Jean Bodin
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    • 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
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    Discipline

    Droits de l'environnement, de l'urbanisme et du patrimoine

    Thèmes de recherche

    Bio résumée.

    Avant, pendant et après mon doctorat en droit public obtenu en 1996, mes recherches ont tout d’abord porté sur le droit de la santé (transfusion sanguine, responsabilité médicale, procréation médicalement assistée, expérimentation sur l’homme) et le droit administratif (foulard islamique, vidéosurveillance, notion d’acte administratif). Néanmoins, dès le début des années 2000, l’opportunité de reprendre les enseignements en droit de l’environnement puis en droit de l'urbanisme disponibles dans l’université d’Angers m’a progressivement conduit à réorienter mes thématiques de recherche.

    La collaboration pédagogique à des formations en géographie et en écologie m’a ouvert à des partenariats scientifiques interdisciplinaires sur des champs nouveaux : la gestion des espaces naturels, la protection et mise en valeur des paysages, le rôle de la norme juridique dans la gouvernance urbaine. Depuis quelques années, j'ai orienté une partie de ma réflexion sur la question des rapports entre " droit et gouvernance du patrimoine architectural et paysager français ». Je suis donc à l'initiative et responsable scientifique de journées d'études dédiées à cette thématique et amenées à se dérouler tous les deux ans. La première édition portait en 2011 sur le passage des Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager aux Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Paysage, imposé par la loi Grenelle II. La 2de édition a permis, en 2013, de porter un regard scientifique sur la loi centenaire de protection des monuments historiques. En décembre 2015, la 3ème édition a offert aux chercheurs, étudiants et acteurs du patrimoine et de l'urbanisme une analyse critique de la nouvelle loi sur les patrimoines (LCAP) finalement adoptée en juillet 2016. La 4ème édition fut dédiée au droit du paysage, partiellement remanié par la loi LCAP précitée et la loi Biodiversité d'août 2016. Ces journées d'études biennales ont progressivement permis de rassembler une équipe de recherches de juristes et de géographes, désormais en charge d'un programme de recherches de l'ANR, que je pilote jusqu'en 2019 (http://plupat.hypotheses.org/). Ce programme a été clôturé par un colloque de synthèse (la 5ème édition des journées) les 17 et 18 juin 2019 à Angers. La 6ème édition est en préparation. 

    CV

    RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES ET COLLECTIVES

    - Membre de la C.D.N.P.S. (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites) du Maine et Loire depuis décembre 2012 et membre de la C.R.P.S. (Commission régionale du patrimoine et des sites) des Pays de la Loire à partir de fin 2015, et de la C.R.P.A. (Commission régionale du patrimoine et de l'architecture) depuis 2017. 

    - Président du Conseil scientifique du Conservatoire des espaces naturels des Pays de la Loire de 2015 à 2022, puis vice-président depuis 2022. 

    - Membre de la commission départementale du Maine et Loire de désignation des commissaires-enquêteurs sur la liste d'aptitude depuis 2018. 

    - Directeur-adjoint de "Confluences", Structure Fédérative de Recherches en SHS à l'UA de 2012 à 2016. 

    - Membre associatif du Conseil de développement de la région d'Angers de 2009 à 2016.

    - Membre de la C.D.A.C. (Commission Départementale de l'Aménagement Commercial) du Maine et Loire depuis entre 2011 et 2014.

    - Membre du Conseil scientifique et prospectif du P.N.R. (Parc Naturel Régional) Loire Anjou Touraine entre 2011 et 2014.

    - Président de la « Boutique de droit », association de primo information juridique, entre 2002 et 2020.

    - Membre comme personnalité qualifiée du Conseil régional d’orientation du C.N.F.P.T. Pays de la Loire de 2002 à 2008.

    - Membre du Conseil de gestion de l’UFR Droit-Economie-Gestion entre 2008 et 2012, puis de 2016 à 2020.

    ENSEIGNEMENTS

    FORMATION CONTINUE

    Co-responsable pédagogique du Diplôme inter-universitaire (Angers-Nantes) « Environnement et aménagement durable des territoires » entre 2009 et 2012.

    Intervenant en droit de l’environnement dans le Diplôme universitaire (Angers) « Formateur en paysage et aménagement de l’espace de 1999 à 2006.

     

    Chargé d’enseignements au Centre National de la Fonction Publique Territoriale de 1990 à 2008 :

    - préparation, pour la délégation Pays de la Loire, à la dissertation juridique pour le concours d’attaché territorial (catégorie A) : cours de droit public, entrainement à la dissertation juridique ;

    - stage à l’ENACT (Ecole nationale d’application des cadres territoriaux) d’Angers sur « l’environnement juridique et institutionnel des collectivités territoriales » ;

    - stages en formation d’intégration sur « la responsabilité des fonctionnaires territoriaux liée à l’exercice des activités professionnelles » ;

    - préparation au concours de rédacteur territorial.

     

    FORMATION INITIALE

    Enseignements en droit de l’environnement et droit de l’urbanisme :

    - M1 « Droit Public Général » - UFR Droit - Université d’Angers,

    - M1 « Développement durable du tourisme et des loisirs » - ESTHUA - Université d’Angers,

    - M2 « Eco-ingénierie de zones humides littorales et continentales » et "Toxicologie de l'environnement" - UFR Sciences - Université d’Angers 

    - M2 « Paysages urbains et médiations » - UFR Lettres – INHP/Agrocampus Ouest,

    - Licence Pro " Concepteur Accompagnateur Ecotourisme, ITBS Saumur, Université d'Angers, 

    - Licence Pro " Aménagement du paysage " - Université d'Angers, 

    - M1 " Ecole nationale supérieure de la Nature et du Paysage " - Blois

    Publications

    Publications et communications :

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2023) et al., "La protection de la biodiversité marine dans les espaces protégés de Guadeloupe : un cocktail complexe de gestion technique, de réglementation et de concertation", colloque interdisciplinaire "Cohabitation entre pratiques récréatives et faune sauvage", Bourget du Lac, 29-31 mars 2023. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. et GIGOT M. (2022), « La protection des paysages de l'industrie : patrimonialisation et projet mémoriel du territoire », colloque international "Patrimoine en tension : les paysages de l'industrie", Troyes, 14-16 oct. 2022 ;

    - BERNARD DE LAJARTRE A. et GIGOT M. (2022), « La patrimonialisation par la planification urbaine française : pour un nouveau récit territorial ouvert aux patrimoines industriels ? (exemple de 3 villes des Pays de la Loire - France) », colloque international TICCIH, "Le patrimoine industriel rechargé", Montréal, 28 août-3 sept. 2022 ;

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2021), « Droit français du patrimoine et protection des paysages viticoles du Val de Loire : de l'intégration à l'adaptation ? », European symposium "Cultural Landscapes of the Vineyard : identities, challenges and opportunities", Porto-Douro, 9-11 déc. 2021 ;

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2021), « La protection du patrimoine culturel maritime par le Plan local d'urbanisme », séminaire "Patrimoine maritime du golfe du Morbihan : des savoir-faire et des bâtis à valoriser", 26 nov. 2021; 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2021), « Paysages protégés et espaces viticoles », colloque " La protection du vin ", Perpignan 25 juin 2021 ; 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. et GIGOT M. (2020), «La protection du patrimoine culturel par un outil réglementaire de proximité : le PLU (Plan Local d’Urbanisme) patrimonial», in Droit, Protection, proximité : mélanges en l'honneur du professeur Hervé Rihal, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 593-608.

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2019), " Les sports de pleine nature dans les espaces patrimoniaux protégés français : des activités contre nature régulées par un droit concerté de l'environnement ", Symposium international francophone de recherches sur le plein air, UQAC (Chicoutimi - Québec), 23-25 oct. 2019. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2019), « Code de l’urbanisme et protection des arbres », colloque national « La protection juridique de l’arbre », CAUE 77, oct. 2019. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. ET CARÉ I. (2019), " L'écriture réglementaire du PLU patrimonial ", colloque de clôture du programme de recherches de l'ANR sur le PLU patrimonial,  Angers, 17-18 juin 2019. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. et GIGOT M. (2018), « Le plan local d’urbanisme français : un instrument orienté de pédagogie citoyenne du paysage », Projets de Paysage 2018 : 

    http://www.projetsdepaysage.fr/fr/le_plan_local_d_urbanisme_fran_ais_un_instrument_orient_de_p_dagogie_citoyenne_du_paysage

     - BERNARD DE LAJARTRE A. (2018), " La Boutique de droit au service de l’émancipation sociale : illustration par la (dernière ?) Boutique de droit associative française ", 4èmecolloque international du réseau des cliniques juridiques francophones « Universités et accès au droit dans l’espace francophone », Lomé (Togo), 6-7 mars 2018 : https://www.cliniques-juridiques.org/revue/volume-2-2018/

    - BERNARD DE LAJARTRE A. et PLANCHET P. (2017), « Les incidences de la LCAP du 7 juillet 2016 sur les espaces protégés et l’urbanisme », DAUH 2017, éd. Le Moniteur, p. 89-101. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. et GIGOT M. (2017), " Le plan local d’urbanisme français : un instrument orienté de pédagogie citoyenne du paysage ", colloque international « Debating about landscape », HEPIA-Genève, 25-27 oct. 2017.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2017), "Les sites patrimoniaux remarquables : une vraie-fausse simplification du droit des espaces protégés", Juris Tourisme, n° 193, janv. 2017, p. 26-30. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2017), " Conservation of buildings of cultural héritage in France ", colloque international « Saint Pétersbourg Legal Forum », 16-20 mai 2017. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2016), "Loi Patrimoine et gestion du patrimoine culturel par les collectivités : tout change... ou pas ", AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), déc. 2016, p. 616-619. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2016), "La politique française de protection du patrimoine culturel", Intercommunalités, éd. ADCF, n° 210, juin-juillet 2016, p. 5. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2016), « Habiter les habitats (naturels) : quelle place pour l'homme au sein des espaces du patrimoine naturel littoral ? », (avec V. Andreu-Boussut, C. Chadenas, X. Michel et C.Barthon), in « Habiter le littoral : enjeux contemporains », PUP-PUAM, p. 39-55. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2016), "Transmettre des valeurs communes", rev. Urbanisme, n° 401, 

    -  BERNARD DE LAJARTRE A., (2016), "L'urbanisation de la protection juridique des patrimoines : un progrès pour la démocratisation de la patrimonialisation ?", colloque international "Vers la co-construction des patrimoines : entre théories et pratiques", Cergy-Pontoise, juin 2016. 

     - BERNARD DE LAJARTRE A., (2016), "Mobilisation du droit du patrimoine français et narration patrimoniale", colloque international "What does heritage change ?", ACHS, Montréal, 3-8 juin 2016. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2016), " Droit de l'urbanisme et esthétique dans la ville : du caméléon patrimonial à l'innovation architecturale ", in " La ville, le maire et l'architecte : 20 ans d'architecture à Bordeaux, éd. ville de Bordeaux, coll. Agora, p. 44-49.  

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2016) " L'animal, bête noire de l'homme ? Ou la difficile cohabitation entre le sauvage et l'humain ", in " L'animal et le pouvoir ", éd. PUR, 2016, p. 167-179.

     - BERNARD DE LAJARTRE A., (2015), " Services de l'Etat et protection du patrimoine culturel bâti : crise des agents et agents de la crise ", colloque "Crise et patrimoine monumental", fév. 2015, Nantes, Juris Art, sept. 2015, p. 38-41.

     - BERNARD DE LAJARTRE A., (2015), "Transition énergétique et enjeux patrimoniaux", colloque CAUE 44, Nantes, déc. 2015. 

     - BERNARD DE LAJARTRE A., (2015), "Gouvernance et processus participatif dans l'identification des trames vertes", colloque "Droit, trames vertes et bleues, et activités agricoles", Rennes, oct. 2015. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2014), « Le PLU patrimonial : vraie perspective ou trompe-l'oeil ? », Juris Art, nov. 2014, p. 42-43.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2014), « Le PLU patrimonial : la naissance d'un enfant prodigue ? », communication lors des Journées juridiques du patrimoine (Fédération Patrimoine Environnement), Paris, oct. 2014. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2014), « La gouvernance des espaces protégés : la nature en partage ? », (avec V. Andreu-Boussut, C. Chadenas, C.Barthon et X. Michel), colloque « L'espace en partage », 9-11 avril. 2014 (coll. international UMR ESO), Rennes. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2014), « Le paysage est-il soluble dans le patrimoine écologique ? », Projets de Paysage 2014 : 

    http://www.projetsdepaysage.fr/fr/le_paysage_est_il_soluble_dans_le_patrimoine_ecologique_

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2013), « La loi de protection des monuments historiques et de leurs abords, un monument législatif à rénover », AJDA (Actualité Juridique Droit Administratif) n° 36/2013, 28 octobre 2013, p. 2067-2071.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2013), "La protection des monuments historiques, contrainte ou atout des collectivités territoriales ?", AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), sept. 2013, p. 384-388. 

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2013), « La loi de protection des monuments historiques et de leurs abords : un monument législatif à rénover ? », Juristourisme 154, juin 2013, p. 19-22.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2012), « Sites classés, Environnement et Tourisme », Juristourisme 144, juillet-août 2012, p. 25-28.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2011), « Le patrimoine au péril du développement durable », AJDA (Actualité Juridique Droit Administratif) n° 27/2011, 1er août 2011, p. 1529-1531.

    - BERNARD DE LAJARTRE A. (2011), « Valeur, fonction et médiation dans les Espaces Naturels Sensibles : une patrimonialisation de la nature inachevée ? Exemple dans les Pays de la Loire », (avec C. Chadenas, C.Barthon et A. Pancher) colloque « Patrimonialiser la nature : valeurs et processus », 7-8-9 sept. 2011, Pau, Vertigo-2013 : http://vertigo.revues.org/13621

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2010), « La planification des trames vertes, du global au local : réalités et limites », (avec L. Cormier et N. Carcaud), Cybergéo  http://cybergeo.revues.org/23187

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2010), « L’annulation du P.L.U. d’Angers ou comment le juge réagit à la schizophrénie de la ville durable », in Les nouvelles orientations de l’urbanisme et de l’aménagement : résurgence du scientisme ou nouveaux modèles ?, Journées internationales de l’Association pour l’Enseignement et la Recherche en Aménagement et Urbanisme, Brest mai 2010.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2010), « Des jardins qui nous ressemblent », avec N. Carcaud, in "Paisagens francesas : terroirs, cidades e litorais":

    http://www.fecilcam.br/editora/arquivos/paisagens_francesas.pdf

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2009), « Responsabilités administratives et catastrophes naturelles », in Les catastrophes écologiques et le droit – Echecs du droit/appels au droit, coll. International, mars 2009, éd. Bruylant, 2012, p. 453-472.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2009), « Land Art in Landscape : du paysage comme sculpture à la sculpture dans le paysage », 3ème colloque national « Végétal et Médiations culturelles » : Paysage, témoin des sociétés humaines, Angers, fév. 2009.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2007), « La régulation de la nouvelle acupuncture du paysage : un exemple de gestion volontaire en environnement », in Les approches volontaires et le droit de l’environnement, colloque Rennes, 8-9 mars 2007, éditions P.U.R., coll. « L’Univers des Normes », p. 157-171.

    - BERNARD DE LAJARTRE A., (2006), "La réglementation environnementale : un outil juridique en pleine transformation dans le cadre de la décentralisation", in Décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance, colloque annuel de la S.F.D.E., Nantes déc. 2004, éditions P.U.A.M., pp. 63-78.

    - Doctorat en droit public soutenu en déc. 1996 sur « Le service public de la transfusion sanguine ». Activités de recherches en droit administratif et droit de la santé de 1992 à 2004.

     

    Animations de tables rondes

    - Journées juridiques du patrimoine (Fédération Patrimoine Environnement), Paris, nov. 2022 : " Les sites patrimoniaux remarquables ".

    - Journées juridiques du patrimoine (Fédération Patrimoine Environnement), Paris, nov. 2021 : "Autant en emporte le vent : le droit des éoliennes au coeur de la tourmente".

    - Journée de rencontre nationale "50 ans du secteur sauvegardé de Bordeaux - 50 ans d'expérience au service d'un territoire élargi", Bordeaux 10 fév. 2017, organisée par Bordeaux métropole et Sites et cités remarquables de France - Table ronde : "Le patrimoine dans la métropole - un changement de regard". 

    - Colloque "Le patrimoine, un projet territorial" de la FNAU (Fédération nationale des agences d'urbanisme) et de la Cité de l'architecture et du patrimoine, Paris, Palais de Chaillot, mai 2016 : "Le patrimoine comme vecteur d'un projet de territoire", et "Quel portage politique et quels outils pour un projet de patrimoine territorial ?"

    - Séminaire chercheurs / acteurs, MEDDE, 27 mars 2015, Trame verte et bleue : " Intégrer la TVB dans les politiques sectorielles ". 

    - Journées juridiques du patrimoine (Fédération Patrimoine Environnement), Paris, oct. 2014 : "Le PLU patrimonial".  

    - Journées Nature et Paysage (CAUE 31 - ANVPAH/VSSP), 26-27 sept. 2013, Blois : "Paysages : entre quotidien et patrimoine ?". 

    - Trame verte urbaine, MNHN, 18-19 oct. 2012, colloque de restitution du programme de recherches Trame verte urbaine, animation (avec L. Cormier) table ronde : "Quelle politique pour les trames vertes ?"

     

    Conférences grand public

    - Angers, Nuit des chercheurs, sept. 2013 : " Du droit pour une ville de travers ? "

    - Bordeaux, Journées du patrimoine 2013, Les Vivres de l'Art : "La loi du 31 déc. 1913 de protection des monuments historiques, un monument législatif à rénover". 

  • Courriel : arnaud.bernarddelajartre @ univ-angers.fr
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