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Caroline DuparcDroit prive
- Faculté de Droit Economie Gestion - DEG - Direction
- Départements d'Enseignement DEG - Dép Ens DEG Droit
Droit privé - 1
- 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
- Droit privé
- 1
- 1
- Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences
- Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences - Centre Jean Bodin
206 - 13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
- Directrice de l'IEJ (2012-2021), codirectrice de l'IEJ (2021-2022)
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- Droit pénal général
- Droit pénal spécial
- Procédure pénale
- Courriel : caroline.duparc @ univ-angers.fr
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Discipline
Droit privé et sciences criminelles (Section 01 CNU)
Thèmes de recherche
CV
Chevalier dans l'Ordre des Palmes Académiques (2015)
TITRES UNIVERSITAIRES ET DIPLÔMES
2016 : Habilitation à diriger des recherches
2004 : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université d'Angers
2003 : Certificat à la profession d'avocat (CAPA)
2003 : Qualification aux fonctions de maîtres de conférences, Section CNU 01
2002 : Doctorat en droit privé et sciences criminelles - Mention Très honorable avec les félicitations du jury. Thèse : Du rôle respectif du juge et des parties dans le procès pénal, sous la direction du professeur Jean Pradel - Mention spéciale au prix Emile Garçon 2003 décerné par l’Association Française de Droit Pénal (AFDP)
DISCIPLINES ENSEIGNEES
Droit pénal général (L2) - Procédure pénale (M1, M2 DPP, IEJ, DU MJPM) - Droit pénal spécial (L3, IEJ) - Droit de la peine (DUSC) - Entraînements à l'épreuve d'exposé-discussion - Droits et libertés fondamentaux (IEJ Angers)
Droit pénal (IPAG, Rennes) - Enquête pénale et droits des mineurs (DU Justice pénale des mineurs, Paris II)
Publications
DIRECTION D'OUVRAGES COLLECTIFS
Comparaître aujourd'hui. La comparution des parties devant le juge (avec Lionel Ascensi et Sylvain Jobert), Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2023
Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes (avec Jimmy Charruau), Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2021
AUTRES PUBLICATIONS (sélection)
« Lanceur d'alerte : le nouveau régime d'irresponsabilité pénale », BJT 2022, n° 9, pp. 44-48
« Propos introductifs », in C. Duparc et J. Charruau (dir.), Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes, Coll. Actes & Commentaires, Dalloz, 2021, pp. xv-xxxv.
« Lutte contre les violences sexuelles et sexistes. Vers un nouveau chantier législatif ? », JCP G 2020, 187.
« Une nouvelle loi visant à protéger (entre autres) les victimes de violences conjugales », JCP G 2020, 187.
« Contribution de la loi du 28 décembre 2019 à la lutte contre les violences au sein de la famille », JCP G 2020, 1028.
« Les violences conjugales sous l’angle judiciaire. A propos du rapport de l’Inspection générale de la justice », JCP G 2019, 1320.
« La suppression du juge d’instruction. Considérations sur la fin d’une fonction judiciaire», in S. Blot-Maccagnan et G. Callemein (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, PUR, 2018, pp. 79-91
« Apports jurisprudentiels à la délimitation des contours de l’escroquerie », AJ pénal 2017, pp. 211-215.
« La déontologie du juge judiciaire. Brèves réflexions sur une préoccupation contemporaine », Aux confins du droit, Mélanges-Hommage amical à Xavier Martin, textes réunis par C. Blanchard et F. Gasnier, LGDJ, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2016, pp. 347-360.
« Petits arrangements de la Cour européenne des droits de l’homme avec l’exigence de motivation », Note sous Cour EDH, 10 janvier 2013, 5 arrêts, AJ pénal 2013, p. 336
« Un principe posé en matière de citation à adresse déclarée », Note sous Crim. 2 mars 2011, AJ pénal 2011, p. 299
« La pénalisation du politique » (avec M. Massé et B. Aubert), M. Massé, A. Giudicelli et J.-P. Jean (dir.), Un droit pénal postmoderne ?,Coll. Droit et Justice, PUF, 2009, pp. 207-243.
« L’influence du droit européen sur la norme pénale française », trad. Hiroki Hatano et Koshiro Adachi, The Osaka Law Review, vol. 59, n°2 (july), 2009.
« Rapport de synthèse », L’organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe, Université de Poitiers, diff. LGDJ, 2004, pp. 221-236.
COMMUNICATIONS (sélection)
« Présentation de l'ouvrage "Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes" », MSH Ange Guépin, 12 décembre 2023 et ISJPS, Paris I Sorbonne, 2 février 2024
« Droit, justice, psychiatrie. Les grandes étapes de l’évolution du droit positif », Folie(s) et Société. Représentations et prise en charge de l’Antiquité à nos jours, Université d’Angers, 1er décembre 2023
« La comparution : un droit. Le point de vue d'une universitaire », Colloque Comparaître aujourd'hui. La comparution des parties devant le juge, L. Ascensi, C. Duparc et S. Jobert (dir.), Université d'Angers, 22 octobre 2021
« Quelle place pour le sexisme dans la loi pénale ? Aspects substantiels », Colloque La "loi Schiappa" contre les violences sexuelles et sexistes: deux ans et demi, où en est-on?, C. Hardouin-Le Goff et B. Puech (dir.), Université Panthéon-Assas Paris 2, 29 janvier 2021
« Les femmes, des criminelles comme les autres ? Que dit le droit ? », Congrès L'Encéphale, L'imaginaire en action, Paris, 21 janvier 2021 (colloque virtuel)
« La nouvelle exécution de la peine », Barreau de Tours, 14 février 2020
« Les réponses juridiques aux violences familiales. Esquisse d'un régime spécifique », 2e journée nationale de psychiatrie légale, Section Psychiatrie légale de l'AFPBN, CHU Purpan, Toulouse, 4 octobre 2019
« Principes directeurs de l’expertise pénale », Justice/Expertise, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, 16 mars 2017
« Prévention des infractions à caractère sexuel : les réponses du droit pénal », Dr Laurence Guillaume (dir.), Colloque CRIAVS/CESAME, Université d’Angers, 29 janvier 2016
« De la dangerosité en droit pénal. Réflexions à partir de Libertés et sécurité dans un monde dangereux de Mireille Delmas-Marty », Au nom de Charlie : plus de sécurité aux dépens des libertés individuelles ?, Les mardis de Confluences, Université d’Angers, 30 novembre 2015
Présentation et modérateur de la table-ronde sur le harcèlement moral au travail, Justice/Business, Confluences pénales de l’Ouest, Angers, 31 mars 2015
« La répression des injures sexistes », Journée d'études Les injures, C. Bard (dir.), Université d'Angers, 14 novembre 2014
Intervention lors des 13e Rencontres Juridiques Angers-Sao Paulo, Le ministère public, directeur d'enquête : quelle place pour le juge et la défense ?, Cour d’appel d’Angers, le 4 mai 2009
« Limites aux faits justificatifs », La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international, 17e journées d’étude de l’ISC de Poitiers, Université de Poitiers, les 30 et 31 mai 2008
« Le parquet européen », Conférence à l’Université d’Osaka (JAPON), invitation par EU Institute in Japan Kansaï, le 23 avril 2008
« Le rôle du juge d’instruction. Actualité et prospective », Colloque Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe, J. Hautebert et S. Soleil (dir.), Université d’Angers, les 18 et 19 octobre 2007
