Sophie Lambert-WiberDroit prive

Faculté de Droit Economie Gestion - DEG - Direction
Départements d'Enseignement DEG - Dép Ens DEG Droit
Droit privé
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13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
Droit privé
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Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences
Struct. Fédérative de Rech. pluridisciplinaires en Lettres, Langues et Scces Hum. : SFR Confluences - Centre Jean Bodin
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13 Allée François Mitterrand - 49036 - ANGERS CEDEX 01
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Discipline

Droit privé et sciences criminelles, Droit fiscal

Thèmes de recherche

L’interdépendance de la matière fiscale avec les autres branches du droit
Les procédures fiscales

CV

Fonctions, distinctions, et responsabilités au sein de l’UFR Droit Economie Gestion d’Angers

Maître de conférences en droit privé, HDR
Chevalier dans l'ordre des Palmes académiques (Promotion juillet 2018)

Responsable pédagogique de la capacité en droit en ligne depuis 2009
Responsable pédagogique du Master 2 Droit et pratique de la procédure depuis 2016
Correspondante C2i2 métiers du droit de l’UFR Droit Economie Gestion d’Angers depuis 2011-2016

Membre élu du conseil de gestion de l’UFR Droit Economie Gestion d’Angers depuis 2009-2016
Membre du comité de sélection prévu à l’article L 952-6-1 du Code de l’éducation, du département droit de l’UFR Droit Economie Gestion de l’Université d’Angers depuis 2011
Membre de la commission de validation d’études (2006-2010)
Membre de la commission mixte de recrutement des ATER (2009-2010)
Membre de la commission de spécialistes (2006-2007)
Responsable de la formation continue du département GEA de l’IUT d’Angers (2000-2001)

Autres responsabilités collectives

Membre du Comité de Protection des Personnes Ouest II - angers (2013-2016)

Rayonnement scientifique

Depuis 2011 : membre de l’Institut International des Sciences Fiscales (http://www.2isf.org/)
Depuis 2013 : membre du conseil d’administration de 2ISF

Conférences dans le cadre du club des partenaires de l'UFR Droit Economie Gestion d' ANGERS - Sous ma direction scientifique :

20 décembre 2018 - 18 H : Le prélèvement à la source, une nouvelle modalité de recouvrement de l'impôt sur le revenu, par M. ABALAIN, Directeur du pôle gestion fiscale à la DDFiP de Maine et Loire,
24 janvier 2019 - 18 H : "Quelles sont les nouvelles mesures fiscales pour 2019 ?", conférence animée par un groupe d'experts, dont M. Jean-Louis ABALAIN, Directeur à la DDFiP Maine et Loire, Me Arnaud GRANGER, Avocat au barreau d'Angers, Sophie LAMBERT-WIBER, MC Droit privé, Université d'Angers.
25 janvier 2019 - 8H30 : "Les enjeux de la médiation dans la résolution des litiges", petit-déjeuner juridique organisé par les étudiants du Master 2 Droit et pratique de la procédure, sous la direction scientifique de Sophie LAMBERT-WIBER - Table ronde réunissant des professionnels du droit : magistrat, avocats, huissier de justice, et enseignant-chercheur.

Colloques

12 mai 2017 – « Les droits du contribuable face à une administration dématérialisée », 2ème édition des Journées d’études « Le droit fiscal à l’ère digitale », Colloque organisé sous la direction scientifique de de Sophie LAMBERT-WIBER, maître de conférences de droit privé, HDR, et Laurence VAPAILLE, maître de conférences de droit public, HDR. Les actes du colloque ont été publiés en décembre 2017 à la revue Gestion et finances publiques.

8 et 9 décembre 2016, « Doctrines et réalité(s) du bonheur », Colloque organisé par M. Félicien LEMAIRE, professeur, porteur du projet BONDROIT. Responsables de l’axe 4 « Droit, économie et politiques publiques du bien-être » : Serge BLONDEL, professeur en économie et Sophie LAMBERT-WIBER, MC, HDR, droit privé et droit fiscal.

7 octobre 2016, « La notion de droit d’enregistrement : une notion unique regroupant des impôts diversifiés » contribution au colloque « Les droits d'enregistrement : quel avenir ? », sous la direction de Céline VIESSANT, MC, HDR, à AIX en PROVENCE.

19 mars 2015 - « Le professionnel libéral en droit fiscal : enjeux et limites d’une définition », contribution au séminaire « La définition des professions libérales », Colloque organisé par Mme Sylvie PELLINGHELLI, maître de conférences en droit privé.

4 décembre 2014 - « L’animal et le pouvoir » - Colloque organisé par François Hourmant, MC HDR, et Sophie LAMBERT-WIBER, MC. Contribution personnelle : « L’homme, le chien et l’impôt ».

13 novembre 2014 - Participation au colloque interprofessionnel sur « La fraude et l'argent ». Animation de l'atelier "Fraude fiscale : de la corruption à la violation du droit".

9 octobre 2014 – « La transparence des flux financiers » - Membres du comité d'organisation : Mme Michèle FAVREAU, Doyen de notre UFR, M. Lionel Escaffre, professeur, M. Antony TAILLEFAIT, professeur, Mme Sophie LAMBERT-WIBER, MC, Mme Catherine PIGNON, procureure générale près de la Cour d’appel d’Angers, Mme Isabelle GODARD, directeur adjoint à la DDFiP du Maine et Loire. Actes du colloque publiés en avril 2015 dans la Revue Fiscale du Patrimoine.

15 Décembre 2011 - « Le professionnel et le profane : enjeux théoriques et pratiques de la distinction », Colloque organisé par Sylvie PELLINGHELLI, contribution personnelle « La consécration d’une approche entrepreneuriale de la notion de « professionnel » en droit fiscal substantiel »

24 Mars 2011 - « Les nouveaux enjeux de l’action publique : entre mutualisation et rationalisation », colloque organisé par Martine LONG, MC HDR, Vincent GABORIAU, MC et Sophie LAMBERT-WIBER, MC, à la faculté de droit, économie et gestion d’Angers. Actes du colloque publiés Lamy collectivités territoriales, Juin 2011 ;

Colloque des 17 et 18 Novembre 2011 « La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques » - Colloque organisé par Serge BLONDEL, Professeur d’économie, Sophie LAMBERT-WIBER, MC droit, et Camille MARECHAL MC droit, à la faculté de droit, économie et gestion d’Angers. Il s’agit d’un colloque de portée nationale, européenne et internationale. Trois laboratoires angevins se sont associés autour de ce projet : le Centre Jean Bodin (Recherche juridique et politique), le GRANEM (Groupe de recherche angevin en économie et management) et le CERHIO (Centre de recherches historiques de l’ouest). Ce colloque a également bénéficié du partenariat d’institutions au rayonnement national, européen et international : l’OCVV (Office communautaire des variétés végétales), le GEVES (Groupe d’études et de contrôle des variétés et des semences), et Végépolys (Pôle de compétitivité à vocation mondiale sur le végétal spécialisé). Les actes de colloque ont été publiés aux Editions Economica en novembre 2012.

Publications

Publications significatives

« Le principe de l'unité du patrimoine à l'épreuve de la responsabilité financière d'une personne mariée sous le régime de la communauté », Répertoire du notariat Defrénois, n° 21 de 1999.
« Les modes alternatifs au règlement des litiges fiscaux », Les Petites Affiches, mai 2007, n° 102
« Les allègements et exonérations des successions et des donations après la Loi TEPA », Semaine juridique JCP N - édition notariale et immobilière 2008, n° 29, Dossier, 1245, pp. 19 et s.
« La fusion des administrations financières : une réforme managériale », Lamy collectivités territoriales, Juin 2011, pp. 72 et s.
« Contrôle fiscal : L'arsenal procédural s’adapte et se diversifie », Revue gestion et finances publiques 2012, n°2, pp, 99 et s.
« La consécration d’une approche entrepreneuriale de la notion de « professionnel » en droit fiscal substantiel », Revue Juridique de l’Ouest, juin 2013, n° spécial, pp. 27 et s.
« Le professionnel libéral en droit fiscal : enjeux et limites d’une définition », Cahier du chiffre et du droit, 2015, n°3
« L’homme, l’impôt et le chien », in L'animal et le pouvoir, Rennes, PUR, collection « Essais », 2016 p. 117-135.ISBN : 978-2-7535-4758-2.
« Une nouvelle venue dans les procédures à tiers détenteur : la saisie de créance simplifiée », Revue LAMY Droit de l’exécution forcée, avril 2016.
« Les droits d'enregistrement, une notion en quête d'unité », Revue Droit Fiscal, avril 2017, n° 17, comm. 269, p. XXX, actes du colloque « Les droits d'enregistrement : quel avenir ? », sous la direction de Madame Céline VIESSAN, Maître de conférences, HDR.
« Le contrôle fiscal des entreprises à l’ère de la dématérialisation », publié à la revue Gestion et finances publiques, décembre 2017.
"La saisie administrative à tiers détenteur (ou la simplification des procédures de recouvrement forcé mises en oeuvre par les comptables publics)", publié à la revue LAMY, Droit Civil, en avril 2018.
« L’impôt rend-il heureux », à paraître.

Ouvrages

LAMBERT-WIBER S, (2013), « Le contrôle fiscal décodé », Ed. LAPART, 2013
LAMBERT-WIBER S, (2014), « Panorama du droit fiscal », Ed. Studyrama, 2014

Participations à des ouvrages collectifs ou encyclopédies juridiques :

« Fiscalité du patrimoine - L'ISF », Jurisclasseur ingénierie du patrimoine, 2014
« La contrainte judiciaire », Lamy Droit de l'exécution forcée, 2018.
« Les titres exécutoires relatifs aux créances fiscales », Lamy Droit de l’exécution forcée, 2014.
« La saisie administrative à tiers détenteur », Lamy droit de l'exécution forcée, 2019, à paraître.
« Les titres exécutoires relatifs aux créances sociales », Lamy Droit de l’exécution forcée, janvier 2010.

Courriel : sophie.lambert-wiber @ univ-angers.fr